Bastian_afana - TALP (candidature illégale à la mairie de Dole) - 08.03.1459

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Bastian_afana - TALP (candidature illégale à la mairie de Dole) - 08.03.1459

Message  Blanca.Corvinus le 8/5/2011, 10:09

Acte d'accusation
Monsieur le Juge,

Le sieur Bastian_afana comparait d vant la Cour pour non respect de la Loi relative à la sécurité des mandats municipaux.
En effet, l'intéressé s'est porté candidat au poste de maire de Dole sans être dans les conditions légales requises.

Bien que prévenu par missive de la teneur de notre législation par le maire sortant, l'intéressé a refuser d'entendre raison et a signaler maintenir sa candidature.
Les échanges de courriers ont été consignés au dossier de gendarmerie.

Je me permet de rappeler à la Cour notre législation en la matière:
Article 9 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux
Alinéa 1 :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.
Alinéa 2 :
La mairie de Dole connaît une particularité, tout nouveau candidat doit se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'attention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès réception du courrier. Passé ce délai, le silence du Parlement vaut acceptation.Les candidats ayant déjà été maires de Dole n'ont pas à se présenter de nouveau au Franc Comte.

Nous attendons les explications de l'intéressé.

Première plaidoirie de la défense
*Aqwa était vêtu d�un large manteau noir et il était coiffé d�un chapeau. Le sourire était toujours aussi affuté et la barbe nettement taillée. Lorsqu�il fut appelé à témoigné, il enleva son manteau pour faire apparaitre un pantalon et une chemise noire. L heure était en effet à l sobriété. Et puis n était pas t il temps de faire honneur a cette liste noire sur lequel il figurait. Heureusement pour lui cette liste n était pas rose car il n avait pas les vêtements qui lui auraient permis d etre raccord. Etre mise en procès, c�est d accord, mais avec élégance.
Il s avanca donc jusqu�à la barre avec confiance et sérénité. Il avait l�habitude de parler en public et il avait fait à maintes reprises.
Il se racla légèrement la gorge et commença sa plaidoirie :*

Bien le bonjour à tous,

Premier point, je ne serai pas franche comtois. Quelle étrange nouvelle !! Je suis arrivé fin janvier en FC, cela fait donc 1 mois et demi que j y réside. je vis parmi les francs comtois et je me considère comme francs comtois. Je fais preuve de discrétion, je vais à la mine, je paye des coups en taverne, j aide les mendiants, je vais à l église, je prends des offres à la maréchaussée que personne ne veut prendre et je n embête personne. Certes je ne m y suis pas installé définitivement In Gratibus. La raison est très simple et résulte d un choix très personnel que vous comprendrez aisément: je suis provencal et je le resterai, rien ni personne ne pourra changer cela.

*Puis il se retourna vers l assemblé en levant l�index*

Deuxieme, la plainte fait référence au fait que j ai été prévenu et que je m entête.
Pour être précis, j ai été informé par le maire sortant après que j ai déposé ma candidature que je ne pouvais pas me présenter sous prétexte que je suis étranger. Prévenir, c est avant dire avant que les choses n arrivent. Il y a donc une nette confusion entre "prévenir" et "informer" dans la tête du simple d esprit qui a déposé plainte contre moi. Si l on me dit que j ai été prévenu, il s agit donc d une pure calomnie et je demande donc une indemnité de 30 écus pour ce préjudice.

*Il se retourna vers le procureur et le regarda dans les yeux*

Troisieme point, je me suis présenté devant la mairie et j ai effectivement parlé à une personne qui a enregistré ma candidature. Je me suis d ailleurs acquitté des frais de dossier d un montant de 50 écus. Si je ne pouvais pas le faire, pourquoi la personne qui a enregistré ma candidature l a-t-elle enregistré ? pourquoi ne me m a t elle pas demandé si j étais étranger? C est l incompétence de cette personne qui doit être sanctionné et non ma personne.
Petit rappel au passage, vous ne pouvez pas m empêcher de me présenter à une élection In Gratibus.
Si vous décidez que cette candidature est caduque, je vous demande donc de me rembourser ces frais.

*Il fit une pause et se caressa la barbe pendant quelques instants, puis il reprit*

Quatrième point, on me reproche de ne pas m être présenté devant le parlement. J ai consulté les archives du Parlement en gargote et pas de trace de ces fameuses demandes. Personne ne le fait!!!
(Autre petit rappel, les règles sont claires à ce sujet, je ne suis pas obligé de m inscrire à maintes forums privés qui ne font pas partie du jeu). Autrement, c est à vous de créer une salle de demande en gargote aux yeux de tous et non pas dans un endroit obscure et caché de tous.

*Tout en parlant il s�appuya sur la barre de ses deux bras*

Cinquieme et dernier point, je vais vous démontrer que ce procès qui est creux et vide de tout fait n est qu une cabale grotesque menée par des bureaucrates procéduriers et xénophobes. Tout a commencé avec mon nom qui apparaît sur une liste et qui fait de moi un des ennemis publics numéros un. J ai bien demandé à maintes reprises - au prévot, au comte, au connétable - ce que l on me reprochait et l on m a dit que c était comme cela, que mon nom était sur la liste et que je devais partir et qu on allait déposer plainte à mon encontre. Aucun fait n a été avancé comme si la simple mention de mon nom sur la liste de quelqu un suffisait en soi à faire un moi un être malhonnête. C est du pur et simple déclaratif !
Encore, on m aurait demandé de me présenter à la police dans le cadre d une enquête, j aurai été ravi de répondre aux questions. Mais cela ne s est pas produit.

Voilà presque 2 mois que mon nom est trainé dans la boue, que je suis humilié au quotidien et que mon image est salie en publique, en toute impunité et sans aucune raison valable. C est de la pure haine envers les étrangers !!

Cette xenophobie a commencé lorsque l on a refusé de me payer pour la maréchaussée. J ai du faire des pieds et des mains pendant 1 semaine pour toucher mon du. Le prévot ma dit que j etais étranger et que ce n était pas logique que je sois là. Tout était dit !! en voici la preuve !
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Mais c est toujours pareil ! Des qu on arrive, on est stimagtisé, dénigré, accablé et tout cela évidemement sans aucun fondement. La prévot aurait du me remercier d avoir contribué à la défense de la ville quand bien meme que je sois étranger. Quenini ! J attends toujours.

*Aqwa reprit une respiration et s�adressa au juge*

Mr le juge, ce procès n est qu une vaste fumisterie. Croyez moi j ai assez été accablé publiquement et j ai assez perdu de temps. il est temps que cela cesse. Pour me défendre, j�appelle Maitre Yde au bar� hum� à la barre

Voilà, j�ai fini Mr le Juge, je vous remercie de m avoir écouté.

*Puis il se retourna s�asseoir et remit son manteau. Son intervention lui avait desséchée la bouche. Il fouilla discrètement dans sa poche intérieure gauche et en sortit un petit flacon et s�en jeta un petit godet derrière l oreille.*

Témoin de la défense: maître Yde
*Apres une longue , tres longue reflexion,Yde s'approcha, acceptant l'invitation au bar par la suite*
Que reproche t on a mon client? De ne pas connaitre voire d'ignorer la loi? C'est bien celà?
Je m'interroge alors...On prend la peine de demander a un Dolois qui tente de prendre la mairie pourquoi il a fait ça, on prend la peine a chaque fois d'ecrire aux gens qui s'inscrivent aux elections pour les informer que leur candidature n'est pas recevable...Alors pourquoi pas dans ce cas? Encore la fameuse trouille d'une liste de noms?
Parce que Monsieur le juge, le codex livre III, chapitre 4, article 3, alinea 2, dit bien: Enquête du gendarme pour les dossiers ouverts en gendarmerie et conciliation sauf en cas de brigandage, de révolte ou tentative de révolte, où la demande de procès est déposée immédiatement en Cour de justice.
Nous ne sommes pas dans ce cas de figure que je sache...Voici donc une loi violée.
Ensuite,même chapitre, article 2, alinéa 1: Il ( le gendarme) propose au prévenu le Cabinet d'avocats. Comment aurait il pu prévenir le prévenu puisqu'il ne l'a pas prévenu dutout!!!!
J'entends déjà Monsieur le procureur rétorquer que le maire sortant a informé mon client!! Mais moi, Monsieur le juge, je ne vois nulle part ecrit dans le codex au chapitre procedure judiciaire que c'est au maire de faire ça!!! Nulle part! Cette intervention certainement bien intentionnée, je n'en doute pas, n'a aucune valeur juridique, absolument aucune!!!
Encore une loi violée, encore une, une de plus!
Et pour terminer, codex livre VI, article 6, nous renvoit au cours de la plainte a l'archivage du guide de la tactique du gendarme. Ouvrons ce livre et voyons,
Le suivi comporte plusieurs choses :
1.Mettre dans votre dossier, les missives reçues (screen de la réponse) et les missives que vous envoyés.

Meme dans les cours on le dit: envoyez une missive au contrevenant!!!

Mais ici ce n'a pas ete fait, demande de proces sur le champ!!
On ne peut faire respecter la loi, que si on l'applique soi meme Monsieur le juge, il n'y a pas deux procedures, il n'y a pas deux codex, il n'y a pas les gentils et les mechants. Il y a une et une seule loi, tous se doivent de la respecter..

Nous demandons la relaxe pour vice de forme Monsieur le juge.

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

La défense reconnait explicitement ne pas être dans les conditions pour postuler à la mairie de Dole car dans son plaidoyer l'accusé signale résider en Franche Comté depuis seulement 1 mois et demi, or pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.

Cet élément à lui seul rend l'infraction incontestable, il est donc inutile de perdre plus de temps en palabres.

Nous tenons néanmoins à signaler que contrairement à ce que la défense affirme, la gargote Franc Comtoise dispose bien d'une salle ou l'on peut déposer toutes les questions que l'on souhaite adresser au parlement, et donc une demande relative à la candidature pouvait aisément y trouver place ...

Nous réclamons donc une peine de prison assortie d'une amende notamment pour les propos déplacés tenus envers les représentants du Comté lors de la plaidoirie de défense.

Fait le 21 mars 1459,
Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche Comté

Seconde plaidoirie de la défense
*Aqwa retourna à la barre.*

Je voudrai juste ajouter que je m appelle bastian_afana et non bastian-afana comme cela est ecrit en salle des plaintes. Vous avez déposé une plainte contre une personne qui n est pas moi. Il y a donc une erreur manifeste de personne et il s agit clairement d un vice de procedure.

Tout le proces est caduque.

Merci.

Témoin de la défense: maître Yde
*Apres une longue , tres longue reflexion,Yde s'approcha, acceptant l'invitation au bar par la suite*
Que reproche t on a mon client? De ne pas connaitre voire d'ignorer la loi? C'est bien celà?
Je m'interroge alors...On prend la peine de demander a un Dolois qui
tente de prendre la mairie pourquoi il a fait ça, on prend la peine a
chaque fois d'ecrire aux gens qui s'inscrivent aux elections pour les
informer que leur candidature n'est pas recevable...Alors pourquoi pas
dans ce cas? Encore la fameuse trouille d'une liste de noms?
Parce que Monsieur le juge, le codex livre III, chapitre 4, article 3,
alinea 2, dit bien: Enquête du gendarme pour les dossiers ouverts en
gendarmerie et conciliation sauf en cas de brigandage, de révolte ou
tentative de révolte, où la demande de procès est déposée immédiatement
en Cour de justice.
Nous ne sommes pas dans ce cas de figure que je sache...Voici donc une loi violée.
Ensuite,même chapitre, article 2, alinéa 1: Il ( le gendarme) propose au
prévenu le Cabinet d'avocats. Comment aurait il pu prévenir le prévenu
puisqu'il ne l'a pas prévenu dutout!!!!
J'entends déjà Monsieur le procureur rétorquer que le maire sortant a
informé mon client!! Mais moi, Monsieur le juge, je ne vois nulle part
ecrit dans le codex au chapitre procedure judiciaire que c'est au maire
de faire ça!!! Nulle part! Cette intervention certainement bien
intentionnée, je n'en doute pas, n'a aucune valeur juridique, absolument
aucune!!!
Encore une loi violée, encore une, une de plus!
Et pour terminer, codex livre VI, article 6, nous renvoit au cours de la
plainte a l'archivage du guide de la tactique du gendarme. Ouvrons ce
livre et voyons,
Le suivi comporte plusieurs choses :
1.Mettre dans votre dossier, les missives reçues (screen de la réponse) et les missives que vous envoyés.

Meme dans les cours on le dit: envoyez une missive au contrevenant!!!

Mais ici ce n'a pas ete fait, demande de proces sur le champ!!
On ne peut faire respecter la loi, que si on l'applique soi meme
Monsieur le juge, il n'y a pas deux procedures, il n'y a pas deux codex,
il n'y a pas les gentils et les mechants. Il y a une et une seule loi,
tous se doivent de la respecter..

Nous demandons la relaxe pour vice de forme Monsieur le juge.

Verdict
*Héloise avait pris la place de son bel oncle et se tenait un peu coite devant cette assemblée.
Enfin, elle avait pris connaissance de tous les faits et des chefs d'accusations, donc bon, elle savait quoi faire et savait ou se diriger.

Lancant un regard percant a l'accusé elle clama d'une voix qui se voulait forte,...*

Messire Bastian Afana.

Vice de procédure pour un nom... Voyons, écorcher un nom a l'écrit ou a l'oral cela arrive fréquemment.
J'ai bien étudié votre cas, messire, un mois a peine en tant qu'habitant de Franche Comté, et vous vous sentez déjà apte, en vertu des lois a vous proposer à la mairie de Dole.
Car si vous êtes habitant de Franche Comté comme vous dites, vous devez les connaitre, ces lois. Et à cela, vous n'avez rien dit.

Cependant, vous n'aviez pas l'air guidé par de mauvaises intentions. Et en ma grande clémence, moi, Héloise Marie De Sparte, juge de Franche Comté, en ce tribunal de Dole, je vous condamne, a 2 jours de prison ferme et a 10 écus d'amende pour les frais du dossier.
Vous passerez votre première journée au pilori sur la place publique de Dole.
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