Cabinet d'avocats de la Franche-Comté
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1legolas - TALP (Diffamation, calomnie) - 24/12/1456

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Message  Blanca.Corvinus 27/3/2011, 17:26

Acte d'accusation
*Le procureur commença par transmettre le dossier au juge puis s'en alla rejoindre la barre pour lancer son premier procès.*

Votre honneur, comparait devant nous le sieur 1legolas sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

En effet, l'accusé est de Pontarlier mais se présente aux élections de Vesoul, je me permets de rappeler que selon nos lois, nul ne peut se présenter à une élection municipale, s'il ne réside pas depuis 2 mois au moins dans le village ou il fait acte de candidature.

Vous pourrez apprécier dans le dossier que je vous ai fourni, les propos calomnieux qu'il tient à l'encontre du maire et de la justice.

*Le procureur se tourna alors vers l'accusé*

Si vous le désirez, vous avez le droit de vous faire représenter par un avocat.

*Une fois fait, Alaellyra retourna calmement à sa place.*

Faict à Dole le 24 décembre 1456 par Alaellyra, procureur de Franche Comté.

Première plaidoirie défense
Legolas très ponctuelle, arriva a l�heure au tribunal, il avait d'ailleurs de bonne minutes d�avances. Après être rentrée, il enleva son chapeaux et le garda en main, il était habillait de façon très sérieuse, tout a son images. Il avait rentrée sa chemise dans ces braie et avait nettoyer et ciré ces bottes afin qu�elle ne salisse pas en entrant. Il y avait déjà pas mal de monde, du beaux monde, toutes ces personnes voulait savoir ce que Legolas avait en tête au moment des fait, il aller devoir donner beaucoup de réponse car on l�accuser de plusieurs actes...
Il alla d�abord se présenter au juge, lui faire ses respect et lui montrée qu�il n�étais pas la pour rigoler ou s�amuser, mais au contraire s�excuser. Une fois tous le monde entrée, il se leva et pus prendre la parole auprès du juge.

-monsieur le juge bonjours, je me nomme Legolas, fils de Ragnarok et de Theodralle son épouse, fiancée a princessedeneuch et honnête citoyen de Pontarlier.Je suis de même le caporal légolas, fantassin de la garnison de Pontarlier,et donc, nous avons le même devoir que la justice qui est de protéger la Franche Comté des brigand ou bandits en tous genre.
Je prendrais pour avocat, DanyTr, on ma beaucoup venter ses mérites et même si il n�a que peu de dossier a son active je souhaite lui donner sa chance.
Je tient, avant de laisser parler mon avocat, faire mes excuses auprès de la justice, et que je reconnais mon erreurs en disant

''- de faire attention aux lois et a la justice de votre ville, qui d'un jour a l'autre peuvent changer mettant ainsi, les deux autres candidats hors circuit. Je parle ici de cette loi sur la durée du séjour a Vesoul pour devenir maire�''

J�ai pus lire les lois et avoir des information que je ne connaissait pas avant et il est vraie que cette loi fut mise en vigueur depuis déjà six moi. Je tient donc premièrement a faire mes plus plates excuses à la justice de Vésoul espérant qu�il les acceptent. Et je tient a laisser maintenant, ce jeune avocat de Franche Compté qui me parait très prometteurs, et à qui je donne une chances de résoudre mon cas.J�ai beaucoup discutait avec lui auparavant et lui fait entièrement confiances.

Legolas se tourna vers son avocat, lui sourit et prit la parole de nouveaux.

-Maitre DanyTr c�est a vous.

Legolas se rassit et laissa son avocats continuait.

Témoin 1
En entrant dans la salle du tribunal, l�avocat alla s�asseoir à la place réservée à la défense, il se détourna vers Legolas pour entendre ce qu'il avait à dire, il savait bien qu�il voulait en premier lieu expliquer le genre d�homme qu�il était vraiment. Une fois son discours terminé, son client lui laissa la parole, danytr lui renvoya son sourire alors qu�il allait se rasseoir. Il regarda en premier lieu la procureur et ensuite le juge� Avec son sourire les plus sincère, il commença par leurs souhaiter la bienvenue�

-J�aimerais vous souhaitez tout d�abord la meilleure des chances dans vos nouvelles fonctions, procureur Alaellyra� Je sais que la première fois c�est toujours un peu énervant mais vous allez voir ça passe très vite...

Il lui sourit en se rappelant très bien de son premier procès.

- Et à vous aussi votre honneur� C�est déjà dur d�être avocat mais dire si une personne est coupable ça l�est encore plus.

Il se détourna vers les gens réunis dans la salle d�audience, beaucoup d'amis du prévenant était la, ils espéraient qu'en cette période de noël, les autorités soit plus clémentes.

-Et avant de commencer ce procès� J�aimerais vous souhaitez à tous un très joyeux temps des fêtes� Je vous souhaite que l�an 57 soit pleine de bonté pour vous tous!

Très sérieux, il se détourna vers le juge, regardant au passage son client avec un sourire réconfortant et commença sa plaidoirie en marchant tranquillement.

-Si nous sommes aujourd�hui tous réunis dans cette salle, c�est pour le procès de Sir Legolas, avec qui j�ai le grand plaisir de travailler à l�infirmerie de l�armée, qui est accusé de trouble à l�ordre public�

Se rappelant bien de l�acte d�accusation de sa cons�ur, il alla chercher le document représentant sa mise en candidature à la mairie qu�il avait lui-même étudié en attendant que ce procès commence, souriant de nouveau à Legolas, il se détourna vers le juge puis ensuite vers la procureur�

-Ma cons�ur tente bien de faire passer mon client pour un homme qui ne veut que faire le mal� C�est normal, c�est son boulot. Moi je suis la pour revendiquer ses droits ce que je ferais un peu plus tard dans ma plaidoirie� Mais tout d�abord, étudions donc sa candidature et j�aimerais votre attention sur la première ligne et vous verrez bien que mon client ne voulait aucunement être dans la course pour être maire�

Il regarda le document et lut à voix haute.

��Camarades, ne votez pas pour moi��

(Il ria un peu, son côté émotif et sa combativité commençait a entrée en action et au fur et à mesure, il devenait plus convainquant et toujours aussi sérieux� Il retourna ensuite vers son bureau ou il prît le dossier et le tendit au juge;)

[LE DOSSIER : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

-Regardez bien le dossier votre honneur, sur les mêmes chefs d�accusation que le procès précédent, sir Gromukus aurait eu les droits qu�il y avait comme citoyen, c'est-à-dire la loi de ce racheter sans ce présenter à vous votre honneur, je cite le message que Sir Gromukus à reçu de la gendarme Isabelle, la même qui à déposé la plainte contre mon client, un message qui est envoyé à tous ceux qui ne respectent pas les lois, sauf si bien sûr c�est un crime très grave comme le brigandage ou une prise de mairie� Je la cite.

�� Je vous demande de retirer votre candidature aux élections de la mairie et STIPULANT dans votre message de campagne de ne PAS VOTER POUR VOUS... Si vous ne le faites pas vous serez poursuivi. ��

Il se détourna vers les gens dans la salle

-Ce genre de message est envoyé à tous ceux qui commettent un crime, histoire de voir leur bonne foi et après cela, ils ont droit à généralement 48 heures pour faire suite de leurs demandes�

Il se détourna vers le procureur, avec un sourire il la regarda et parut alors pensif...

-Pourriez vous expliquer à l�audience pourquoi mon client n'a reçu aucune lettre de la part de cette même gendarme, ou bien des autorités de Vésoul??? Pourriez vous prétendre que mon client à commit un crime si grave et si dangereux pour les villageois de ce village pour justifier le comportement de la gendarmerie à son égard et de lancer un procès si rapidement??? Je suis sûr que l�audience aimerait connaître votre point de vue� D�une certaine façon, c�est à vous d�étudier le dossier pour savoir s�il mérite vraiment de passer devant un juge et surtout de voir, selon le codex des procédures, si tout à été fait dans les règles de l�art par la gendarmerie ce qui n�est aucunement le cas dans ce dossier-ci� Sachez que je ne veux aucunement être désagréable envers vous mais j�aimerais savoir si à vos yeux, les procédures ont été suivies comme il se doit� Si une lettre avisant mon client de ses droits lui à bien et bien été envoyé et si tel n�est pas le cas, alors pourquoi avoir jugé bon de faire venir si rapidement et sans demande mon client qui n�a pas commit de crime dangereux pour la population??? Pourquoi??? Sachez-le, sans être désagréable� J�ai vraiment bien hâte de connaître vos justifications�

Il se tourna alors vers le juge.

-Maintenant votre honneur si vous le voulez bien, regardez le dossier de mon client, malgré le faite qu'il na point reçut de lettre, il disait lui-même de ne pas voter pour lui comme ont le demandait à Sir Gromukus. Sir Legolas devant vous, n�a même pas eu la chance de ce racheté à la justice, à laquelle il dévoue un très grand respect comme vous l�avez constaté�

Il leva le ton de sa voix

-Aucunes chances... Aucune lettre� La gendarmerie lui à immédiatement donné un joyeux cadeau de noël en l�envoyant devant vous sans prendre part de ses propos, s�il était désolé ou quoi que ce soit�

Il regarda de nouveau son client et ami

-Voyez vous votre honneur, si la gendarmerie, comme ils sont dans l�obligation de le faire dans ce genre de crime, lui aurait demandé des excuses ou de retirer son message� Mon client aurait sans doute réagi de la bonne façon en le retirant et en s�excusant... Si vous remarquez sur ce même fait, le nombre d�heure, qui est normalement de 48, avant qu�un procès ne soit demandé, regardez bien votre honneur� La plainte à été déposée à minuit et neuf, et la demande de procès déposée à minuit 55� Seulement 46 minutes après que le dossier ne soit ouvert� Bien loin des 48 heures non?

Il alla chercher un autre document ou il avait recopié une partie du Codex I

-J�aimerais attirer votre attention, si vous le voulez bien votre honneur au Codex livre I; Chapitre 4, Article 4, Alinéa 2-3, je vous cite la loi;

��La prévôté est tenue de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté lors de ses missives avec les contrevenants. ��

Se détournant vers la foule, et avec un grand sourire, il fit des «oui» avec sa tête avant de se retournée vers le juge.

-Lors des missives avec les contrevenants�

Il se retourna encore vers le publique, et cette fois si, prenant une tête triste et faisant des non de la tête, et se retourna une nouvelle fois vers le juge.

-Mais il n'y a pas eu de missives, pas un seul petit bout de papier, de parchemin ou de tissus, Rien... Absolument rien...

Il prît un instant pour laisser les gens dans la salle d�audience bien comprendre l�importance des droits que n�a pas eu l�accusé� Il alla chercher un autre document qu�il tendit au juge et expliqua son contenu, en regardant la procureure et les quelques gendarmes qu�il reconnaissait.

-Voici, votre honneur, une loi que la gendarmerie se doit de respecter dans tous les dossiers, je vous parle la de la loi du Codex Livre IV, Les procédures� Article I, il y est écrit noir sur blanc et je cite; Le gendarme avertit la personne visée par la plainte qui doit y répondre dans un délai de 48 heures� Un peu plus loin vous verrez la procédure que vous devez sans doute connaître votre honneur, sur la procédure judiciaire je cite de nouveau; En premier lieu, le dépôt de la plainte et ensuite. Enquête du gendarme et conciliation et en troisième lieu, Instruction (si la conciliation échoue)� (Haussant la voix) Comment ne pas voir votre honneur que cette procédure n�a aucunement été respecté et que sur ce même fait, que la gendarmerie n�a vraiment pas fait un très bon travail�

Il prît un instant pour en rire et se retourna vers les gens réunis dans la salle

- Comment la gendarmerie peut dire que mon client ne respecte même pas les lois si eux même ne LES respectent même pas� Votre honneur, je m�excuse mais ça en est presque une plaisanterie�

Il regarda le juge dans les yeux, toujours avec une tête qui exprimé de la déception, se frotta les tempes en réfléchissant à ce qu�il pourrait dire et après un soupir, il questionna le juge.

- ( soupire) La justice et les lois sont les mêmes pour tous les Franc Comtois, vous serez sans doute d�accord votre honneur� Mais, les droits doivent aussi être les mêmes pour tous et j�espère que vous verrez là votre honneur que mon client n�a eu aucun droit�!

Il se rassit, laissant tomber ses bras assez fortement sur le bureau en face de lui pour montrer son découragement, regarda quelques instants la procureur et conclut.

-J�ai terminé ma première plaidoirie votre honneur, ma cons�ur pourra surement vous expliquez le «pourquoi?» la gendarme Isabelle à fait cette méthode-ci sur mon client et pas sur un autre, ayant le même dossier, donnant à un plus de droits et plus de respect et que Sir Artis à décidé de lancer le procès seulement quelques minutes plus tard...

Il regarda son client avec un sourire puis il se détourna vers la procureur pour écouter ce qu�elle dirait�

Fait à Poligny le 26 Décembre de l�an 56.
Par le maître DanyTr.

Réquisitoire accusation
*Le procureur se leva à son tour, après avoir prit le temps de relire le dossier*

Messire l'avocat de la défense. Vous me demandez pourquoi aucune lettre n'a été envoyée à votre client pour lui demander de retirer sa candidature... Mais parce qu'il n'était pas candidat comme vous l'avez si bien dit. Cette procédure a été accourci, car pour le prévôt le fait d'insister à voter pour une personne inéligible, était grave et dangereux.

Quand on lit le "programme" de votre client, on voit très clairement, qu'il sait que la personne qu'il soutient n'a pas le droit de se présenter, et qu'il enfreint lui même la loi en faisait ce qu'il a décidé de faire malgré tout.

Cet homme savait qu'il enfreignait la loi. C'est pire encore que de commettre un méfait par inattention. Il incite consciemment les vésuliens à transgresser la loi.

C'est pourquoi malgré l'absence d'une lettre, dans ce cas inutile, car l'accusé savait qu'il enfreignait la loi, je ne demande pas la relaxe.

Je requiers pour l'accusé une amende de 70 écus.

*Le procureur retourna s'asseoir une fois son réquisitoire terminé.*

Fait à Dole, le 26ème jour du mois de décembre de l'an de grâce 1456, par Alaellyra, procureur de Franche Comté.

Deuxième plaidoirie défense

1legolas a écrit:legolas était rester silencieux durant tous le procès, approuvant tous les dires de son avocat et prêts si il le faut, a venir s'excuser publiquement. Il écouta avec attention ce que disait le procureur et fut déçue que l'on pense cela de lui alors qu'il était tous le contraire... il se leva comme le voulait la coutume en fin de procès et attendit le verdict du juge.
DanyTr a écrit:Très surpris par le réquisitoire de l�accusation, surtout de la demande de l�amende, il se leva brusquement immédiatement après que sa consoeur eu terminé, regardant du coin de l��il la procureur s�asseoir.

-Avant de reprendre point par point votre honneur, je tenais à dire que mon client est aussi accusée d�avoir calomnié le maire mais premièrement, je ne vois rien de ceci dans son discours, deuxièmement si c�est le cas, il ma dit que ce n�était absolument pas ce qu�il voulait et pour preuves, il a fait des excuses au maire immédiatement après qu�il eu appris la demande de procès, reconnaissant par lui-même ses fautes et ce sans demande de la gendarmerie bien sûr prouvant toujours qu�il a un bon sens du respect envers la justice et envers vous votre honneur� Mais ca, la procureur semble bien vouloir ne rien voir sur ce point� Puisqu�il le faut� Je vais donc reprendre point par point ce que ma collègue a dit lors de son réquisitoire, Je la cite votre honneur mot pour mot.

��Cette procédure a été accourcie, car pour le prévôt le fait d'insister à voter pour une personne inéligible, était grave et dangereux.��

-Vous voulez parler la sans doute du prévôt Artifice??? Vous savez que ce même prévôt est en grand conflit depuis un bon moment avec mon client. Le brusquant souvent en taverne et le provoquant assez régulièrement� C�est mon erreur, je pensais que nous avions droit à deux témoignage mais comme témoin j�aurais demandé à dame princess qui à en à déjà été témoin en taverne� Mais nous ne somme pas la pour faire son procès, nous somme ici pour savoir si cet horrible homme si dangereux et si méchant qu�il paraisse est coupable ou non� Je sens que nous ne parlons que de cette accusation mais� Sachez par exemple, que ce grand malfrat ne voulant que le mal autour de lui et la rébellion mettait son pain, donner a l�armée, en vente a Vesoul a un prix ridicule pour que les Vésoulien puisse manger lors de la pénurie de pain� Cependant, nous ne somme pas la pour ça doit se dire ma consoeur qui ne veut faire que ressortit du mal de mon client� Alors poursuivons votre honneur

��Quand on lit le programme de votre client, on voit très clairement, qu'il sait que la personne qu'il soutient n'a pas le droit de se présenter,��

-Madame la procureur, mon client vous a dit en premier lieu, avant que je ne prenne la parole, qu�il a eu accès a des informations sur la loi concernant la durée du séjour, après son discours, mais que immédiatement après, il a présenter ses excuse a la justice et au maire par lui-même� Ils ne savait pas que cette personne, gromukus, ne pouvait pas se présenter comme candidats, il le sut réellement après que le mal soit fait...

Levant le ton de sa voix

-MAIS, si la gendarmerie aurait prit le temps de lui expliquer, avant de ce retrouver ici devant vous votre honneur, cette loi en détaille� SI la gendarmerie lui aurait envoyé une lettre après disant de modifier ceci ou cela, il l�aurait fait, reconnaissant ses erreurs depuis qu�il est en procès, me demandant à moi-même pourquoi il était accusé, car personne ne lui avait parlé du règlement�

Danytr regarda son client qui lui répondit ��oui�� en signe de la tête.

-Continuons votre honneur�

��Il incite consciemment les vésuliens à transgresser la loi.��

Il regarda la procureur en haussant de nouveau la voix

-TRANGRESSER� TRANSGRESSER� Dit-il de prendre d�assaut la mairie??? Demande t-il au gens de ce révolter??? Demande t-il au gens riche de créer des pénuries??? TRANGRESSER!!! Votre honneur je demande que ma cons�ur retire ses paroles� Transgresser! Ont ne voit ce que l�ont veut bien voir votre honneur� Dans ce cas-ci, c�est parfaitement le cas� TRANSGRESSER, je n�en reviens pas votre honneur� Maintenant nous n�avons plus des chef d�accusation de «soutenir un candidat en fraude» mais la nous en sommes à un procès de révolte� Alors la je dis bravo! Bravo, et demain il sera accuser d�avoir manigancée des plan pour prendre les châteaux peut-être???

Il reprît son respire� De plus en plus découragé de se rappeler des propos de sa cons�ur et continua�

Vous voyez ce que je pense� Comme vous ne lui avez pas envoyé de courrier, vous chercher a montrer que mon client est l�ennemie publique numéro 1 et qu�il ne fallait pas lui donner de chance et ce, même s�il précise bien, ��ça dépendra des avis��� Je ne sais pas si je suis aveugle votre honneur� Mais personnellement, je ne vois nul pas dans son affiche, qu�il demande au Vésoulien de se révolter ou de transgresser les lois� Au contraire votre honneur, il leurs demande de voter pour le candidat qu�ils veulent, et pas seulement un, vue que les deux autres pour lui auparavant n�étais pas en fraude, même si désormais, et un peu trop tard, il le reconnaît�

Mais comme on dit monsieur le juge, vos mieux tard que jamais� Surtout votre honneur� SURTOUT, quand personne ne lui avait dit avant qu�il reçoit sa convocation à venir ici même�

��Je requiers pour l'accusé une amende de 70 écus.��

Il prît un instant de silence, se retournant vers le public pour afficher un sourire en se frottant l��il, il se retourna un peu plus sérieux vers le juge, reprit les mouvements de sa cons�ur et reprît la parole...

- 70 écus??? Moi je dirais même 500 écus et deux mois de prison ferme, non finalement je change� Je demanderais la peine de mort monsieur le juge, oui la peine de mort, ce sir très dangereux pour les habitants ne dois pas être relaxé, mais pendu haut et cours, faisant de sa femme enceinte, une veuf. Oui monsieur le juge.

Il retrouva son sérieux et reprît son rôle d�avocat de la défense.

-Votre honneur, c�est bien ce que je disais, 70 écus parce qu�il soutient un candidat en fraude et qu�il ne le savait même pas avant, ou bien 70 écus car pour vous il incite le peuple à prendre les armes�

Il s�approcha de son client et ami;

- Votre honneur, regardez mon client, regardez le bien, il a reçu le procès à noël, qui pourrait oser faire une chose pareille, mais, il a quitté son foyer de suite et a répondu quelque minutes après. Cette homme, monsieur le juge, était en mission a vésoul au sein de l�armée pour prévenir une menace hélvete , il a subit plusieurs attaque de brigand et en a mis beaucoup hors d�état de nuire. On lui avait dit qu�il resterait 10 jours et il et restée plus d�un mois, loin de sa femme enceinte, fatiguée et à bout de force, ce qui la pousser a une certaine folie j�en suis sur et la cause de ce qui nous amène ici aujourd�hui.

Je connais cette homme personnellement je travaille avec lui a l�infirmerie, je l�est vue mettre fin a une épidémie de grippe grâce a sa spécialiser d�apothicaire, le seul de Franche Conté� Je l�ai vue donner de l�argent a l�église pour les mendiants, non, je vous le dis monsieur le juge, je parle ici en tant qu�ami de cette homme, il est bon et honnête citoyen, il a fait une erreur et la reconnue des qu�il fut entrée dans ce tribunal, sur ce même fait, dès qu�il fut au courant des accusations� Ma collègue a essayer de vous montré qu�il était rien d�autre qu�un monstre qui ne mérite pas sa chance, et qu�on devrais faire payer au plus vite, mais qui est le plus monstre des deux que de lui faire ce cadeaux pour noël...

En entrant chez lui après un dure mois de service rendu à la Franche Comté et ses villageois, dès son retour qu�il apprenne par un messager qu�il doit se rendre immédiatement en justice ne sachant même pas pourquoi� Pensez-y un instant votre honneur� Sachez que cette homme, c�est excusé auprès du maire avant de venir ici, et qu�en entrant, il a aussi fait ses excuses a la justice. Cette homme a reconnue ses fautes� Il respectait et respecteras toujours la justice, car dans l�armée c�est ce qu�il défend comme vous, la procureur et moi-même� Il ne savait aucunement qu�il contrevenait à un règlement et dès qu�il la su, il c�est immédiatement senti coupable et c�est excuser à mainte reprise�

Votre honneur, je peux vous parié sur ma vie qu�il ne recommencera plus� Il tient à s�excuser encore aux gens que ses propos auraient choqué et serait même prêt à faire des excuses publiques prouvant toujours là son respect envers la justice�

J�ai finit ma plaidoirie, votre honneur c�est a vous, mais avant j�aimerais vous demandez sous votre respect� De faire la différence, entre ce qu�il a fait pour être ici, ce qu�il a fait après, soit s�excuser et enfin, ce qu�il a fait pour Vésoul et ses habitant, soit la protéger a plusieurs reprises et avoir vendu du pain au plus nécessiteux pour seulement quelque écus� Non de les révolter�
Voila la j�ai finit, votre honneur, je remets le sort de mon client entre vos mains et j�espère que vous verrez bien que c�est une erreur de parcours, que vous verrez que mal informé par la gendarmerie, il n�a jamais eu la chance de ce faire pardonner ��au yeux de la loi�� en retirant l�affiche comme ont l�avait proposé à un autre�

Merci votre honneur, madame la procureur�

Il lui sourit gentiment comme le procès était presque terminé et alla s�asseoir près de son client en attente du verdict.

Fait à Poligny le 27 Décembre de l�an 56
Par maitre DanyTr

Témoin de l'accusation
*Artifice qui n'avait pas assisté à la première plaidoirie, arriva pour écouter la deuxième plaidoirie de l'avocat. Beaucoup de choses l'étonnaient, surtout la longueur du discours.*

Messires, Mesdames présents,

je suis étonné que l'avocat ose prétendre que l'accusé ne savait pas ce qu'il faisait. Son programme électorale prouve tout le contraire.
Je rappelle que celui-ci à montrer en connaissance des lois comme il l'indique, je cite : "-camarades, ne voter pas pour moi, cela ne servirait a rien car je ne suit point de Vesoul, non, Si je suis ici, que j'ai payer 50 écus, c'est pour vous dire de faire attention..."

Ceci est assez explicite je crois. Si au moins il prévenait le peuple de faire attention aux candidatures frauduleuses, je n'aurai pas réagit aussi vite mais vu que les propose de ce messire me semblait clair qu'il faisait ça en sachant qu'il ne pouvait pas, je n'ai pas vu l'utilité d'envoyer une missive!

De plus il dit que notre justice est corrompue, est-ce vraiment des paroles qu'un honnête homme puisse formuler? De plus étant militaire, n'est pas inadmissible?

La brigadière Isabelle n'a rien à se reprocher et que le fait qu'elle n'a pas envoyé de missive est un de mes ordres.

Tout comme la rapidité de ma demande de procès qui a respecté la procédure, étant Prévôt quand je l'ai fait. La procédure étant pour les cas normaux, ici ce ne l'était pas puisque la candidature a été faite délibérément.

Il a beau être un soldat au service de la Franche-Comté, ça ne le permet pas d'agir contre les lois mais plutôt de les respecter et ne pas les enfreindre à son bon vouloir! De plus pour soutenir un brigand, c'est une honte!

De plus il se dit s'être excusé auprès de la mairesse, mais personne n'a dit de quoi il s'est excusé donc je vais le faire, ces paroles envers la mairesse furent les suivantes : "-De faire attention au piège des élections,car si il n'y a que une seul personne qui peut se présenter cela s'appelle de la dictature...

-De faire attention a certain maire, qui affiche partout, a la mairie et chaque coin de rue disant de ne point voter pour les deux autres...

-De faire attention aux maire qui s'approprie le travaille des autres, je parle ici de la sécurité, car a part mettre les brigands en prison que mon armée a capturé rien ne fut fait, Vésoul aurais déjà était pris vue qu'il n'y a toujours les 4 poste de milice libre...

-De faire attention aux parole du maire,Vous penser qu'elle fait du bon bouleaux???,l'économie est florissante, la production réguler Smile etc... peut être cela dépendra des avis mais, j'entends en taverne que les gens ne sont pas contents, du prix de la viande plus élevée que tous les autres villages, de la pénurie constante de pain ou de son pris a faire rire les morts, du manques de sceaux et couteaux, et enfin de la manière dont la justice piège les villageois..."

N'est-ce pas calomnieux de dire que le conseil municipal est à la tête d'une dictature. Nous sommes opposés aux candidatures frauduleuse mais non n'avons jamais interdit à un candidat en règle de se présenter.

N'est-ce point le devoir du maire de prévenir les villageois des candidatures frauduleuses?

N'est-ce pas un fameux mensonge que de dire que la mairesse s'approprie la sécurité de Vesoul. Je suis bien placé pour savoir que Vesoul a toujours été protégé et que ces fameux brigands ont été pris sur les routes entre Dole et Vesoul. Donc dire que la sécurité de Vesoul n'était pas assurée c'est dire que je faisais mal mon boulot vu que de part ma fonction passée de Prévôt, il m'incombait de mettre la défense suffisante dans les villages, chose à laquelle je passais mes journées. Encore une fois, il a beau être militaire, ça ne lui donne pas le droit de crier des mensonges partout! De plus les postes de miliciens ont toujours été assurés, je ne sais pas d'où il sort que ces postes ont toujours été libres.

Et pour en finir avec ces paroles, il ose dire que le boulot de la mairesse d'Elaessya est mal fait, est-ce la faute à la mairesse si des brigands bloqués dans le village par l'armée font en sorte que le marché soit en pénurie? Elle qui a remonté l'économie de Vesoul comme personne n'aurait pu le faire, qui d'ailleurs a été récompensé par la médaille du mérite. Je conviens que des excuses aillent été faites mais sur le nombre de paroles diffamatoires de l'accusé, je trouve bien maigre une excuse par rapport à ces dires.

Je finirai par dire que mes relations personnelles avec l'individu, et comme toutes les affaires que j'ai traité, n'ont vraiment rien à voir avec cette histoire. Relation qui je n'ai pas peur de le dire ne sont pas des plus amicales, vu que ce messire ne m'a jamais respecté, et ce depuis le premier jour où je l'ai vu à Vesoul. J'ai deux personnes qui peuvent le témoigner qui étaient présentes, et si l'accusé souhaite porter plainte, qu'il le fasse comme je l'ai toujours dit. Je l'appelle gueux quand je le vois mais à ce que je sache ce n'est en rien humiliant vu qu'il l'est. Si c'est une faute pour vous, je ferai mes excuses sans aucun problème.

Sinon oui c'est grave ce qu'il a fait, soutenir un brigand. Projetez-vous dans un avenir fictif si Gromukus, celui qu'il a soutenu était devenu maire? N'est-ce pas grave de voir un brigand à la tête d'une mairie? Pensez-vous qu'il n'aurai pas pillé la mairie tout simplement après avoir été élu? Donc oui ce fut un acte irresponsable et inexcusable! Surtout en sachant que la façon de faire était frauduleuse, encore plus grave...

Je vous laisse juger de tout cela!

*Artifice se retira de la barre*

Verdict
*Fabulous était préoccupé...le cas qui se présentait à lui était...épineux à ses yeux. Il allait devoir doser le pour et le contre savamment pour trouver le verdict le plus juste.*

-Messire 1legolas est présent aujourd'hui sur le banc des accusés pour troubles à l'ordre public. Celui-ci s'est présenté aux élections municipales de Vesoul bien qu'habitant à Pontarlier, ce qui est interdit par notre loi. Il a également réaliser une campagne tapageuse dans le mauvais sens du terme. Je note: diffamation envers la justice et le maire élu, mépris volontaire de la loi, soutien d'un candidat non éligible...beau programme en effet!
La mise en procès immédiate est entièrement est justifiée et je n'accorde pas de crédit donc à cette défense. D'autant plus que nul n'est censé ignorer la loi...et celle-ci était ici bafouée en long et en large. Je regrette cependant un manque de communication sur cette affaire entre la prévôté et l'accusé qui se retrouve sur le banc aujourd'hui, car je pense que cette affaire aurait pu être réglée sans en arriver jusqu'aux tribunaux.

J'accorde à l'accusé son esprit repentant envers les fautes commises et les excuses faites aux personnes calomniées en ces lieux. Je lui concède également un esprit fougueux qui a permis que ses paroles dépassent ses gestes. Je concède enfin une ignorance vis-à-vis de certains principes et lois qui régissent notre comté.

Pour tout ceci je condamne l'accusé à une amende de 50 écus ainsi qu'à un jour de prison afin de pouvoir méditer sur les gestes et paroles commis et leurs conséquences. J'attends aussi une preuve des excuses personnelles faites à la mairesse calomniée (preuve fournie par la mairesse de la copie de la lettre que vous lui adresserez). Je parlerais pour ma part au nom de la justice et accepte vos excuses.

J'espère que vous saurez utiliser votre fougue à bon escient désormais si vous souhaitez faire une carrière militaire.

Pour finir, sur le différend qui oppose messire Artifice, ici présent en tant que témoin, et l'accusé, je souhaiterais en effet que messire Artifice présente ses excuses à messire 1legolas. "Gueux" n'est pas un compliment à mes oreilles et je comprends que messire 1legolas se soit senti offensé. Ceci sortant du cadre du procès, je n'y mets ici aucun caractère obligatoire, juste une preuve de bonne volonté de votre part.

*Fabulous sourit...il n'avait pu s'empêcher de réagir mécaniquement lorsqu'il avait entendu la façon dont un noble traitait un simple paysan, soldat de surcroît, cela n'était guère de son goût, et il s'en était fallu de peu pour qu'il abuse de son pouvoir de juge.*

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 29 décembre par le juge Fabulous*
Blanca.Corvinus
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