[DP]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie
2 participants
Page 1 sur 1
[DP]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie
Bien le bonjour,
Je suis Aqwa.
Je me permets de vous solliciter concernant le différend qui m'oppose à la mairie de Dole.
voici mon dossier
concernant mes questions.
- etes vous disponible pour cette affaire?
- existe t il une durée maximale entre le dépot de plainte et la mise en procès?
- pour trouble à l'ordre public, quelle sont les sanctions possibles? (désolé j'ai pas trouvé les info sur Dole)
je voudrai d'ailleurs évoquer avec vous mes arguments de défense.
Merci de l'intérêt que vous porterez à ma demande et à bientôt.
Je suis Aqwa.
Je me permets de vous solliciter concernant le différend qui m'oppose à la mairie de Dole.
voici mon dossier
Nom(IG): bastian_afana
Liens de votre dossier à la gendarmerie: http://chateau-de-dole.forumactif.com/t32262-dptalp-non-respect-de-loi-comtale-bastian_afana-mairie
Pour: (Vous conseillez) ou (Vous défendre) : les 2 mon général.
concernant mes questions.
- etes vous disponible pour cette affaire?
- existe t il une durée maximale entre le dépot de plainte et la mise en procès?
- pour trouble à l'ordre public, quelle sont les sanctions possibles? (désolé j'ai pas trouvé les info sur Dole)
je voudrai d'ailleurs évoquer avec vous mes arguments de défense.
Merci de l'intérêt que vous porterez à ma demande et à bientôt.
aqwa- Messages : 7
Date d'inscription : 10/03/2011
Re: [DP]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie
Yde écouta attentivement, survola le dossier présenté, lui sourit
Enchantée,Yde du Val d'Haine, avocat et batonnier de FC. c'est moi qui vais m'occuper de votre dossier.
Mais je vous propose de passer en mon bureau, nous y serons plus a l'aise.
Enchantée,Yde du Val d'Haine, avocat et batonnier de FC. c'est moi qui vais m'occuper de votre dossier.
Mais je vous propose de passer en mon bureau, nous y serons plus a l'aise.
Yde- Messages : 18
Date d'inscription : 17/02/2011
Re: [DP]TALP (Non-respect de Loi comtale) Bastian_afana / Mairie
Je vous suis, Maitre!
aqwa- Messages : 7
Date d'inscription : 10/03/2011
Sujets similaires
» Demande d'avocat pour TALP
» Bastian_afana - TALP (candidature illégale à la mairie de Dole) - 08.03.1459
» Santiagoriccardo - TALP (non respect décret comtal) - 08.03.1459
» Mise en procès de ahlatete pour TALP
» Imladris - TALP (Insultes) - 11/06/1457
» Bastian_afana - TALP (candidature illégale à la mairie de Dole) - 08.03.1459
» Santiagoriccardo - TALP (non respect décret comtal) - 08.03.1459
» Mise en procès de ahlatete pour TALP
» Imladris - TALP (Insultes) - 11/06/1457
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|