Tout comprendre pour être un avocat efficace

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Tout comprendre pour être un avocat efficace

Message  DanyTr le 20/6/2009, 04:09

Tout comprendre pour être un avocat efficace.

I)Le fonctionnement du cabinet d’avocat.

II)Les conseils et les aides.


Préface : Ce document a pour but de vous initier ou de vous renseigner sur le Cabinet d’Avocats dans lequel vous exercez (exercerez) probablement. Il comporte aussi des conseils qui, j’espère, seront bénéfiques aux accusés qu’il faudra défendre au mieux.

    I)Le fonctionnement du cabinet d’avocat.


a)Du fonctionnement


b) De la loi qui codifie le cabinet d’avocat

Chapitre 7 : Cabinet d’avocats Franc-Comtois

Article 1 : Définition

Le cabinet d’avocats Franc-Comtois est une association de Franc-Comtois aptes à occuper la fonction d’avocats spécialisés dans la défense.

Article 2 : Du fonctionnement et des règles

Le cabinet d'avocats Franc-Comtois est régi par ses propres règles, mises en place et votées par les avocats. Le Parlement franc-comtois n'oblige qu'à certaines règles explicitées ci-après.

Alinéa 1
Le cumul de mandat comtal ou municipal ou militaire avec la fonction d'avocat est proscrit.

Alinéa 2
Le bâtonnier est le primus inter pares des avocats du barreau de Franche-Comté. Il est élu par ses pairs pour une durée minimum de deux mois.
Si pour des raisons extraordinaires il est impossible aux avocats d'élire un Bâtonnier, la décision de sa nomination incomberait au Franc-Comte suite à un appel de candidatures.
Étant entendu comme raisons extraordinaires les cas suivants :
- Impossibilité pour les avocats de trancher lors du vote d'élection du Bâtonnier.
- Défection des avocats du Barreau ne permettant pas cette élection
- Vacance du poste pendant une durée de plus de 30 jours

Alinéa 3
La prévôté est tenue de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté lors de ses missives avec les contrevenants.

Alinéa 4
Le Parlement de Franche-Comté reconnaît le cabinet d'avocats de Franche-Comté comme seule institution officielle spécialisée dans la défense des accusés. Le cabinet d'avocats possède ses propres locaux.

Voté par le Parlement le 10 septembre 1454, publié par la Franc-Comtesse Macricri le 10 septembre 1454, modifié sous le mandat du Franc-Comte Sirius de Margny-Riddermark le 10 juin 1456
Amendé par le Parlement le 08 Septembre 1458, promulgué par le Franc Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 09 Septembre 1458.

    II)Les conseils et les aides

a) Connaître la grille des amendes.

b) Connaître les lois.

La Constitution et le Codex
Les décrets municipaux déposés officiellement au château de Dole
Les accords de coopération judiciaire
Les traités d'alliance, d'entente et d'amitié, les concordats et accords avec l'Eglise et les Ordres

c) Connaître l’existence de la Cour d'Appel Impériale.

La Cour Suprême Impériale (CSI) est le plus haut degré de juridiction du Saint Empire Romain Germanique (SRING).
Elle a pour fonction de traiter les procédures d'appel, d'instruire les procès de grande échelle (dépassant le cadre d'un seul comté/duché) ou en liaison avec la hérauderie. Est considéré comme procès à grande échelle, tout procès demandé par l'Empereur ou tout procès pour lequel un tribunal d'un Duché/Comté se sera déclaré comme incompétent.
Toute décision prononcée par la CSI ne pourra faire l'objet d'un autre appel. L'Empereur et, lui seul, pourront modifier une décision de la CSI.
Pour tout savoir de la CSI Arrow http://empire-occidental.forumactif.com/salle-de-depot-des-dossiers-f51/
Comment faire appel à la C.S.I ?
Pour faire appel d’un jugement à la C.S.I, vous contacterez le greffier de Franche-comté qui s’occupera de présenter l’affaire en appel s’il juge le dossier recevable.
d) du comportement à adopter à la cour de justice (à titre de conseil, je parle en connaissance de cause)

    1-Préférez toujours une médiation à un procès.

    2-Faites valoir que votre « client » est un saint, par tout les moyens.

    3-Epluchez les dossiers et vérifiez que tout ce qu’avance le procureur dans ses réquisitoires et le prévôt des maréchaux dans les dossiers est vrai.

    4-Faites de votre « client » la victime.

    5-Jouez de votre humour spontané dans vos réquisitoires. Si le joueur qui se cache derrière le juge rigole (ou fait un sourire, simplement) à une plaisanterie, c’est bon pour vous. ^^

    6-Ne soyez pas désagréable avec le juge, ni avec le procureur

    7-Préparez la défense personnelle de votre accusé avant qu’il l’a poste.

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Livres des lois...bien utile tout de même pour les avocats!!!
- Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté
- Codex Livre II : Commerce de la Franche-Comté
Débats publiques archivés :
- La justice
- Infractions
- Le brigandage
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