Code de déontologie

Avant propos : Code de déontologie du Cabinet d'Avocats de la Franche-Comté


L'avocat doit respecter, en tout premier lieu, le secret professionnel qui est général, absolu et illimité dans le temps.

Il doit, ensuite, faire en sorte de demeurer indépendant de tout pouvoir et notamment du pouvoir économique des personnes n'appartenant pas à la profession.

Il doit, en toute occasion, faire preuve de loyauté, tant à l'égard de ses clients que de ses confrères, ainsi que de modération, de courtoisie et de tact, dans la mesure du possible, pour le bien de son client.

Il doit, enfin, exercer son art avec dignité et conscience, probité et humanité.

La confidentialité, au sens large, revêt deux aspects.

D'une part, l'avocat doit, dans ses rapports avec son client, verbaux ou écrits, garder le secret le plus absolu sur ce qui a été évoqué. Le secret professionnel, à l'instar du secret de la confession, est général, absolu et d'ordre public, de sorte que nulle autorité ne peut contraindre un avocat à témoigner ou à donner des indications sur ce qui a été évoqué, à titre confidentiel, par un client.

L'avocat doit, par conséquent, veiller à ce que son client soit reçu en des lieux protégés. Seul le serrurier officiel du barreau aura permission pour ouvrir ou murer les portes afin que la confidentialité des échanges soit assurée. Pour cela, les bureaux des avocats se verront fermés tous.